Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PUITS BENI
CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99831219
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2019

Présentation de la marque DOMAINE DU PUITS BENI

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PUITS BENI »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE domicilié(e) - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PUITS BENI est expirée depuis le 21 décembre 2019.

CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CLUSEAUX , Emotions Beaujolaises , DOMAINE DES RACLETS , FLEURILEGE , CHATEAU DE LA VERNE , CAVE DES CHARMILLES , DOMAINE DE FRANC PIERRE , DOMAINE DE GRANDVAUX , CAVE DU VERDONNET , DOMAINE DES HOUDIERES


CAVE DES PRODUCTEURS DES GRANDS VINS DE FLEURIE, Société Coopérative Agricole - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 301165312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417620 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.